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  • Éditeur : Club EBIOS, association à but non lucratif, 11 rue de Lourmel, 75015 PARIS, SIREN 492 042 494, joignable via le formulaire de contact.
  • Directeur de la publication : Olivier LIGNEUL, Président du Club EBIOS.
  • Hébergeur : la société 02switch, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT-FERRAND. Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40.

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Objectif et qualité des contenus

Le site club-ebios.org a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. Le Club EBIOS s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler via le formulaire de contact.

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Article 1. Propriété intellectuelle

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Les productions publiées sur le site club-ebios.org font l’objet d’une licence spécifique à chacune d’elles.

Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus du site club-ebios.org est soumise aux règles précisées ci-dessous :

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Les présentations qui sont la propriété exclusive de leurs auteurs sont, sauf mention contraire et sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, mises à disposition selon les termes de la licence suivante :

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Productions

Les productions sont les fichiers mis à disposition dans la rubrique “Productions” du site.

Dans un esprit de partage et de réutilisation, les productions qui sont la propriété exclusive de leurs auteurs sont, sauf mention contraire et sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, mises à disposition selon les termes de la licence suivante :

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Les documents de fonctionnement sont les fichiers du site club-ebios.org qui décrivent les règles du Club EBIOS (statuts, règlement intérieur, exigences pour la certification, etc.) ou lui permettent de réaliser ses activités (formulaire de demande d’admission, formulaire de demande d’agrément, etc.).

Les documents de fonctionnement sont, sauf mention contraire, mis à disposition selon les termes de la licence suivante :

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Textes des pages et articles

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  • celles renseignées par un contributeur qui utile le formulaire de soumission d’une production au Club EBIOS (conservées pendant la durée de la publication sur le portail) ;
  • celles renseignées par un candidat à l’admission au Club EBIOS qui utilise le formulaire de demande d’admission, et qui serviront ensuite, si le candidat est accepté, à la gestion des membres (tenir à jour la liste des membres, gérer les cotisations, gérer le Conseil d’administration, gérer les groupes de travail, gérer les réunions du Club et autres évènements, et gérer les conflits, via le fichier des membres, la liste des membres sur le site web public, les listes de diffusion, le forum des membres, le gestionnaire de mail des membres et le rapport moral ; conservées tant que la personne est membre) ;
  • celles renseignées par un signataire de la formulaire de demande d’agrément (conservées 1 an à compter de la fin de l’agrément) ;
  • des données de traçabilité des accès au site club-ebios.org (conservées 1 an).

Le Club EBIOS s’engage à ce que la collecte et le traitement de ces données, effectués à partir du site club-ebios.org, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et libertés.

Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (principe de minimisation des données) et indique notamment :

  • les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de la demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (en principe, uniquement le Club EBIOS, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de la demande) ;
  • vos droits “Informatique et libertés” et la façon de les exercer auprès du Club EBIOS.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur le site club-ebios.org sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent au Club EBIOS de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Pour toute information ou exercice de vos droits “Informatique et libertés” sur les traitements de données personnelles mis en œuvre par le Club EBIOS, vous pouvez contacter son Président :

  • par le formulaire de contact ; ou
  • par courrier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d’exercice de vos droits) à l’adresse suivante :

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